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Accord de licence d'utilisateur final

A LIRE ATTENTIVEMENT : L'UTILISATION DU LOGICIEL DISPONIBLE SUR CE SITE EST SOUMISE AUX CONDITIONS GENERALES SUIVANTES. SI VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS, SELECTIONNEZ L'OPTION "J'ACCEPTE" SITUEE EN REGARD DE L'ECRAN OÙ APPARAIT CET ACCORD. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES DE LICENCE, SELECTIONNEZ L'OPTION "JE N'ACCEPTE PAS" ET NE TELECHARGEZ AUCUN LOGICIEL DU SITE.
A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT L'UTILISATION DU MATERIEL : Le présent Accord de licence d'utilisateur final (ci-après dénommé "Accord de licence") est une convention légale entre (a) vous (soit un individu soit une entité fiscale) et (b) HP Inc. (ci-après dénommé "HP") régissant votre utilisation de tout Produit Logiciel, installé ou offert par HP en vue de son utilisation avec votre produit HP (ci-après dénommé "Produit HP"), qui dans les autres cas n'est pas soumis à un accord de licence écrit entre vous et HP ou ses fournisseurs. Il est possible qu'un autre logiciel comprenne un Accord de licence dans sa documentation en ligne. Le terme "Produit Logiciel" désigne les logiciels informatiques et peut également inclure des supports, des documents imprimés et de la documentation en ligne ou électronique y afférents. Un avenant ou un addenda au présent Accord de licence est susceptible d'accompagner le Produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE PRODUIT LOGICIEL SONT OFFERTS EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE D'ACCEPTATION DE TOUTES LES CONDITIONS DU PRESENT ACCORD DE LICENCE. EN INSTALLANT, COPIANT, TELECHARGEANT OU UTILISANT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES MODALITES DU PRESENT ACCORD DE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS DE LICENCE, VOUS DEVEZ IMPERATIVEMENT NOUS RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIEL) SOUS 14 JOURS POUR UN REMBOURSEMENT SOUMIS AUX CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DE VOTRE LIEU D'ACHAT.
1. CONCESSION DE LICENCE. HP vous concède les droits suivants sous réserve de toutes les dispositions et modalités du présent Accord de licence :
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser le Produit Logiciel sur un seul ordinateur ("Votre ordinateur"). Si le Produit Logiciel vous est fourni par Internet et que sa licence d'origine autorise son utilisation sur plus d'un ordinateur, vous pouvez installer et utiliser le Produit Logiciel uniquement sur lesdits ordinateurs. Vous n'êtes pas habilité à séparer des composants du Produit Logiciel pour une utilisation sur plusieurs ordinateurs. Vous n'êtes pas habilité à distribuer le Produit Logiciel. Vous pouvez charger le Produit Logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de Votre Ordinateur afin de l'utiliser.
b. Stockage. Vous pouvez copier lee Produit Logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage du Produit HP.
c. Copie. Vous pouvez effectuer des copies d'archivage ou de sauvegarde du Produit Logiciel pour autant qu'elles contiennent tous les avis exclusifs du Produit Logiciel d'origine et qu'elles soient exclusivement utilisées à des fins de sauvegarde.
d. Réserve de droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément concédés dans le présent Accord de licence.
e. Logiciels gratuits. Nonobstant les modalités du présent Accord de licence, une licence pour l'ensemble ou toute partie du Produit Logiciel qui constituent les logiciels HP non exclusifs ou les logiciels fournis sous licence publique par des tiers ("Logiciels gratuits"), vous est concédée sous réserve des modalités de l'accord de licence accompagnant lesdits Logiciels gratuits, qu'il s'agisse des modalités d'un accord discret, d'une licence "prêt à l'emploi" ou d'une licence électronique acceptée au moment du téléchargement. Votre utilisation des Logiciels gratuits est intégralement régie par les modalités de ladite licence.
f. Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre produit HP, qu'il s'agisse d'une solution basée sur disque dur, d'une solution de récupération par média externe (par exemple, disquette, CD ou DVD) ou d'une solution équivalente sous toute autre forme, peut uniquement être utilisée pour restaurer le disque dur du produit HP avec/pour lequel la solution de récupération a été achetée à l'origine. L'utilisation de tout logiciel de système d'exploitation Microsoft impliquée dans de telles solutions de récupération est régie par l'accord de licence de Microsoft.
2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit Logiciel identifié comme mise à niveau, vous devez avant tout disposer d'une licence pour le Produit Logiciel dont une mise à niveau est proposée par HP. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit Logiciel d'origine qui vous a donné droit à la mise à niveau.
3. LOGICIELS SUPPLEMENTAIRES. Le présent Accord de licence s'applique aux mises à jour ou aux suppléments du Produit Logiciel fourni par HP, pour autant que HP n'impose pas d'autres conditions avec la mise à jour ou le supplément. En cas de conflit avec de telles dispositions, les autres conditions prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L'utilisateur initial du Produit Logiciel est habilité à effectuer un seul transfert du Produit Logiciel au bénéfice d'un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports, documents imprimés, le présent Accord de licence et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être réalisé sous une forme indirecte, telle qu'une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions de l'Accord de licence. Dès le transfert du Produit Logiciel, vous perdez automatiquement le bénéfice de la licence.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas habilité à louer ou à prêter le Produit Logiciel ou à l'utiliser à des fins de partage commercial ou d'utilisation professionnelle. Sauf disposition expresse dans le présent Accord de licence, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni attribuer, ni transférer une licence du Produit Logiciel.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle dans le Produit Logiciel ainsi que dans la documentation utilisateur imprimée sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs et sont protégés par la loi, y compris mais sans s'y limiter, les lois des Etats-Unis portant sur les droits d'auteur, les secrets commerciaux et les brevets, ainsi que par toute autre loi et tout traité international applicable. Vous n'êtes autorisé à ôter aucune marque d'identification, avis de copyright ou limitation exclusive du Produit Logiciel.
6. LIMITATION SUR L'INGÉNIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas habilité à effectuer la rétro-ingénierie, la décompilation ou le désassemblage du Produit Logiciel, sauf à la condition exclusive que ce droit soit prévu dans la législation en vigueur en dépit de la présente limitation ou que vous y soyez expressément autorisé en vertu du présent Accord de licence.
7. CONDITION. Le présent Accord de licence reste en vigueur jusqu'à sa dénonciation ou son rejet. Le présent Accord de licence sera également dénoncé en vertu des autres conditions qu'il contient ou en cas de non respect de toute condition.
8. AVIS DE COLLECTE DE DONNÉES. Vous accordez à HP et à ses affiliés le droit de rassembler, combiner et utiliser les informations utilisateur individuel et du périphérique que vous fournissez dans le cadre des services d'assistance technique du Produit Logiciel. HP s'engage à ne pas utiliser ces informations pour vous envoyer de la publicité sans votre consentement. En savoir plus sur les pratiques de collecte de données sur www.hp.com/go/privacy.
9. AVIS DE NON RESPONSABILITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION APPLICABLE, HP ET SES REVENDEURS FOURNISSENT LE PRODUIT LOGICIEL "TEL QUEL" AVEC TOUS LES DEFAUTS ET REJETTENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE AUTRE GARANTIE, DEVOIRS ET CONDITIONS, QU'ILS SOIENT EXPRESS, IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER AUX GARANTIES : (i) DE TITRE ET DE NON-VIOLATION ; (ii) DE QUALITÉ MARCHANDE ; (iii) IMPLICITE DE CONVENANCE A UN USAGE PARTICULIER ; (iv) QUE LE PRODUIT LOGICIEL FONCTIONNERA AVEC DES CONSOMMABLES OU ACCESSOIRES NON HP ; ET (IV) DE L'ABSENCE DE VIRUS EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL PRODUIT. Dans la mesure où certains pays ou juridictions ne permettent pas l'exclusion des garanties implicites ou les limitations sur la durée des garanties implicites, il est possible que l'exclusion de garantie ci-dessus ne vous concerne pas en totalité ou en partie.
10. LIMITATION DES RESPONSABILITES. Nonobstant tout dommage que vous pouvez subir, l'entière responsabilité de HP et de ses fournisseurs en vertu des dispositions du présent CLUF et de votre recours exclusif pour l'ensemble de ce qui précède est limitée au montant le plus élevé que vous avez payé séparément pour le Produit Logiciel ou 5,00 $ US. DANS L'ETENDUE MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE, HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, INDIRECT OU CONSECUTIF QUEL QU'IL SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, AUX DOMMAGES RESULTANT EN PERTES DE PROFITS, D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU D'AUTRES INFORMATIONS, EN INTERRUPTION D'AFFAIRES, EN BLESSURES, EN PERTE D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES PROVENANT OU LIE A L'UTILISATION OU L'INCAPACITE D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL, OU EN RELATION AVEC TOUTE DISPOSITION DE CE CLUF, MÊME SI HP OU UN FOURNISSEUR A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET MÊME SI LE RECOURS NE REMPLIT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL. Dans la mesure où certains pays ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, il est possible que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne vous concerne pas.
11. CLIENTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. Conformément aux textes FAR 12.211 et 12.212, les logiciels informatiques professionnels, la documentation des logiciels informatiques et les données techniques associées sont concédés au gouvernement américain dans le cadre de la licence d'exploitation standard de HP.
12. CONFORMITE PAR RAPPORT AUX LOIS D'EXPORTATION. Vous êtes tenu au respect de toutes les lois et règles des Etats-Unis et d'autres pays (ci-après dénommées "Lois sur l'exportation") pour garantir que le Produit Logiciel ne soit pas (1) exporté, directement ou indirectement, en contravention des Lois sur l'exportation ou (2) utilisé à toute fin interdite par les Lois sur l'exportation, y compris mais sans s'y limiter les lois sur la prolifération de l'armement nucléaire, chimique ou biologique.
13. APTITUDE Á S'ENGAGER JURIDIQUEMENT. Vous déclarez que vous avez l'âge légal de la majorité dans votre pays de résidence et, le cas échéant, que vous êtes dûment autorisé par votre employeur à passer ce contrat.
14. LOI APPLICABLE. Le présent Accord de licence est régi par les lois de l'Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.
15. CONTRAT COMPLET. Le présent Accord de licence (y compris tout addenda ou amendement au présent Accord de licence fourni avec le Produit HP) constitue l'intégralité de l'accord entre vous et HP portant sur le Produit Logiciel et remplace toute communication, proposition ou déclaration écrite ou orale préalable ou contemporaine relative au Produit Logiciel ou à tout objet du présent Accord de licence. Dans la mesure où les termes de toute politique ou programme de HP relatifs aux services d'assistance seraient en conflit avec les stipulations du présent Accord de licence, les conditions de cet Accord de licence prévaudront.
© 2003, 2018 HP Development Company, L.P. Les informations contenues dans ce document sont sujettes à des modifications sans préavis. Tous les autres noms de produit mentionnés dans le présent document sont des marques de leurs sociétés respectives. Les seules garanties relatives aux produits et services HP sont décrites dans les déclarations de garantie expresses accompagnant lesdits produits et services. Aucun élément du présent document ne peut être considéré comme une garantie supplémentaire. HP ne saurait être tenue responsable des erreurs techniques ou éditoriales ni des omissions que pourrait comporter ce document. Rév. 10/06 356369-001

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